CONDITIONS
GENERALES
N°
d'entreprise / TVA : BE 0892-733-362 Tel : 0476889175.
Tous les prix de notre catalogue sont exprimés en Euro.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
Toutes nos offres sont faites sauf vente et sans engagement, dans la limite des
stocks disponibles.
La commande minimum sera de 6 bouteilles d’un même vin, pour les vins
inférieurs à 18€.
Les
vins, d’un montant égal ou supérieur à 18
€ peuvent être achetés à l’unité.
Les
marchandises restent la propriété de
Le
risque passe à l'acheteur à partir de la livraison.
Mas-Bodega ne peu être tenue responsable pour tout retard de livraison.
Des plaintes concernant la livraison sont seulement acceptées si elles sont
envoyées par recommander endéans les 8 jours après la date de livraison; des
plaintes concernant la facture sont seulement acceptées si elles sont envoyées
par recommander endéans les 8 jours après la date de la facture.
Mas-Bodega ne peu être tenue responsable des erreurs éventuelles se trouvant
sur le site www.mas-bodega.com
Vos données personnelles ne seront utilisées que par Mas-Bodega, dans le cadre
de la confirmation, facturation et expédition de votre commande.
Mas-Bodega s'engage à ne pas divulguer vos coordonnées à des tiers.
La loi belge est seule compétente et d'application pour le présent site
internet. En cas de litige seuls les tribunaux de la juridiction de Bruxelles
sont compétents.
2. Le Paiement
2.1 Commande via www.mas-bodega.com
Parcourrez notre catalogue et composez votre panier. Quand votre commande est
complète suivez la procédure demandée.
A la réception de votre commande, nous vous confirmerons celle-ci et vous
communiquerons:
Un numéro de commande à mentionner lors du paiement et lors de toutes
communications.
Le montant total de vos achats éventuellement augmenté des frais de port ou de
livraison.
Une fois votre numéro de commande reçu, vous pouvez effectuer votre paiement
par virement bancaire au compte n° 001-2044792-11 au nom de notre société
Mas-Bodega. en mentionnant votre numéro de commande.
2.2
Possibilité de commander via mail, téléphone, toutes nos
factures sont payables au comptant sauf stipulations contraires.
Sur chaque facture non-payée à la date d’échéance des intérêts
seront imposés de tout droit et sans aucun préavis de 1% par mois, ainsi qu’une
indemnité forfaitaire de 15%, avec un minimum de 25 euro.
En cas de non-paiement à la date d’échéance, toutes les
factures éventuellement pas encore échues, concernant d’autres livraisons,
seront immédiatement exigibles.
Les marchandises restent la propriété exclusive du
vendeur jusqu’au paiement complet des factures. Le risque passe à l’acheteur à
partir de la livraison.
2.3 Pour toute commande hors Belgique nous contacter.
3. Livraison en Belgique.
3.1 Le vin sera livré Franco domicile à partir d'une commande minimum de 100€ sur
Bruxelles, le brabant wallon et le brabant flamand.
Pour toute livraison qui ne remplit pas cette condition, des frais
supplémentaires de 12 Euro . TVA incl.seront ajoutés.
3.2
La livraison des vins est effectuée par nos soins et sera généralement
effectuée tous les jeudis soir de 19h00 à 21h00 et le samedi matin de 9h00 à
13h00 de chaque semaine.
3.3 Votre commande peut également vous être envoyée par colis postal, vous
serez alors prévenu par e-mail du jour d'expédition. Nous contacter pour le
tarif.
3.4 Les parties conviennent expressément qu'un éventuel délai de livraison
n'est donné qu'à titre indicatif. Aucun retard de livraison ne peut dès lors
donner lieu à la résiliation par l'acheteur du contrat de vente ou paiement de
dommages et intérêts à charge du vendeur.
En outre, le vendeur a le droit de refuser de vendre ses produits en fonction
de la disponibilité des stocks, ou pour autre motif légitime, et conserve le
droit d'effectuer des livraisons partielles. Les prix ne comprennent pas les
palettes, emballages et autres frais accessoires. Les conditions de reprise de
palettes et emballages seront arrêtées par convention spéciale.
3.5 Hors Belgique nous contacter